Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Baptiste Salvagnac, éditeur de Brune (société en cours de création), [À REMPLIR : adresse postale]. Contact pour toute question sur vos données : bonjour@brune.pro.

Brune n'a pas désigné de délégué à la protection des données ; écrivez à l'adresse ci-dessus.

Deux rôles différents

• Pour les visiteurs du site, les demandes de démonstration et les comptes de nos clients, Brune décide de l'usage des données : elle est responsable du traitement.
• Pour les données qu'une boutique enregistre dans Brune (ventes, nom des vendeurs, coordonnées de ses propres clients sur une facture), la boutique est responsable du traitement et Brune agit pour son compte, comme sous-traitant. Pour exercer vos droits sur ces données, adressez-vous à la boutique.

Ce que nous traitons, pourquoi et sur quelle base

Visite du site

• Données : adresse IP, date, page demandée et type de navigateur, dans les journaux techniques de l'hébergeur.
• Finalité : faire fonctionner le site et le protéger contre les abus.
• Base légale : notre intérêt légitime à assurer la sécurité du site.
• Durée : les journaux d'exécution consultables chez notre hébergeur Vercel sont effacés après 1 heure à 3 jours selon l'offre souscrite.
• Aucun cookie, aucune mesure d'audience et aucun outil publicitaire (voir la politique cookies).

Demande de démonstration

• Données : nom, e-mail, profil (commerçant, expert-comptable, autre) et, si vous les indiquez, société, téléphone et message.
• Finalité : vous recontacter pour vous présenter Brune, à votre demande.
• Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
• Durée : 3 ans après notre dernier échange, puis suppression.
• Contre les envois abusifs, une empreinte non réversible de votre adresse IP est gardée 48 heures au plus (intérêt légitime : sécurité du formulaire).

Comptes des utilisateurs de l'application

• Données : nom, e-mail, mot de passe (enregistré sous une forme illisible, jamais en clair), rôle, code personnel de vendeur, et le journal des actions faites dans l'application.
• Finalités : donner accès au service, l'assister, assurer sa sécurité et garder la trace des opérations, exigée pour un logiciel de caisse.
• Bases légales : exécution du contrat avec la boutique (article 6.1.b) ; obligation légale pour la traçabilité des opérations de caisse (article 6.1.c).
• Durée : pendant l'abonnement, puis six ans pour les données liées aux ventes et aux clôtures, durée de conservation des documents fiscaux. Les autres données du compte sont supprimées six mois après la fin de l'abonnement.

Données traitées pour le compte des boutiques

• Ventes, avoirs, clôtures et factures, y compris le nom et l'adresse d'un client sur sa facture : conservés selon les instructions de la boutique et ses obligations fiscales.
• L'adresse e-mail saisie pour envoyer un ticket à un client sert uniquement à l'envoi et n'est pas conservée.

Destinataires

Vos données ne sont ni vendues ni louées. Seule l'équipe Brune y accède, avec les prestataires techniques suivants, qui agissent sur nos instructions :

• Supabase : base de données et comptes, hébergés dans l'Union européenne (Paris).
• Vercel : hébergement du site et de l'application.
• Resend : envoi des e-mails (tickets, factures, écritures, demandes de démo).
• ImprovMX : réception des e-mails adressés à bonjour@brune.pro (gardés seulement le temps de la remise, en France) et redirection vers notre boîte Gmail (Google).

Votre expert-comptable reçoit les ventes de votre boutique si vous l'invitez dans Brune ou lui faites envoyer les écritures.

Transferts hors de l'Union européenne

Vercel, Resend, ImprovMX et Google sont des sociétés établies aux États-Unis, et certaines données peuvent y transiter. Vercel et Google adhèrent au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework). Pour Resend et ImprovMX, les transferts reposent sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, prévues dans leur accord de traitement des données ; Resend adhère aussi au Data Privacy Framework.

Sécurité

Échanges chiffrés (HTTPS), accès protégés par mot de passe, droits limités selon le rôle de chacun, sauvegardes régulières, ventes signées et chaînées pour détecter toute modification.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou leur portabilité, vous opposer à leur traitement, et définir des directives sur leur sort après votre décès. Certaines données de caisse ne peuvent pas être effacées avant la fin de leur durée de conservation légale.

Écrivez à bonjour@brune.pro ; nous répondons dans un délai d'un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).